Termes et Conditions d'Utilisation

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1. Acceptation des termes


En accédant à ce site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions et notre politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site web ni nos services.




2. Utilisation du site web


Vous acceptez d'utiliser ce site web uniquement à des fins légales et conformément à ces termes et conditions. Vous ne devez pas utiliser ce site web de manière frauduleuse ou abusive, ni violer les droits de tiers.




3. Propriété intellectuelle


Tous les contenus présents sur ce site web, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques de commerce, sont la propriété de Alexandra Roy ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation préalable.




4. Limitation de responsabilité


Nous nous efforçons de maintenir les informations présentes sur ce site web à jour et exactes, mais nous ne pouvons pas garantir leur exactitude ni leur exhaustivité. En accédant à ce site web, vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs découlant de votre utilisation de ce site web ou de votre incapacité à y accéder.




5. Modifications des termes et conditions


Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur ce site web. En continuant à utiliser ce site web après la publication des modifications, vous acceptez les termes révisés.




6. Droit applicable


Ces termes et conditions sont régis par les lois en vigueur au Québec. Tout litige découlant de ces termes et conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.




7. Contact


Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à alexandraroy@docientaacademie.ca.

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